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Marques déposées par monsieur BOUCHACOURT Alain
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DOMAINE DE COMBE REMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COMBE REMONT
Monsieur BOUCHACOURT Alain

Numéro de dépôt :
92437806
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE COMBE REMONT

Déposée le 29 septembre 1992 par monsieur BOUCHACOURT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE COMBE REMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est monsieur BOUCHACOURT Alain domicilié(e) demeurant Combe Remont, CHENAS, 69840 JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THOMAS Pascale GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE COMBE REMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COMBE REMONT est expirée depuis le 29 septembre 2002.

BOUCHACOURT Alain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE COMBE REMONT , DOMAINE DE COMBREMONT


Monsieur BOUCHACOURT Alain - demeurant Combe Remont, CHENAS, 69840 JULIENAS - France


Mme THOMAS Pascale GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Vin A.O.C Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE COMBE REMONT